Siège social

Théry Paul

La Baraudière 79310 Vouhé

06.24.39.67.51

aporteedebiere@gmail.com

Responsable rédaction site internet : Paul Théry

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro : EI Théry Paul-Mickaël

SIRET : 838 490 019 00018

Code Naf : 11.05Z

Immatriculation au Répertoire des Métiers : 838.490.019 RM 79

Numéro de TVA intracommunautaire :FR12838490019

Hébergeur du site

IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

Dispositif de médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur est le "Centre de la Médiation de la Consommation des Concilitateurs de justice" - CM2C : 14 rue Saint Jean 75017 Paris.

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aporteedebiere.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire & créateur :

A Portée de Bière – Entreprise Individuelle enregistrée au Registre National des Entreprises avec le SIRET 838 490 019 00018 .
Siège Social : La Baraudière 79310 Vouhé

Responsable publication : Paul Théry - aporteedebiere@gmail.com

Responsable RGPD : Paul Théry - aporteedebiere@gmail.com
Hébergeur du site : IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.aporteedebiere.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aporteedebiere.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. Description des services fournis

Le site www.aporteedebiere.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

A Portée de Bière s’efforce de fournir sur le site www.aporteedebiere.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.aporteedebiere.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.aporteedebiere.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

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10. Les principales lois concernées

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